Mentions légales
La conception du site ainsi que les textes, images informations, documents, services et tout autre élément de ce site sont la propriété exclusive du site https://ecusson-paris.fr et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (L.111-1) ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle. Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle de ce site, ou de l’un des quelconque éléments qui le composent, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse préalable du site https://ecusson-paris.fr est interdite.
Marc GUEVILLE
28, rue Louis Morard
75014 PARIS-
Siret : 51776914700011
__________
Propriété intellectuelle
Toutes créations et conceptions, sur tous supports, non réglées dans leurs intégralités et dans les délais impartis restent mon entière propriété et restreignent les droits d’utilisation et de cession pour tous usages commerciaux, ceci conformément aux droits sur la propriété intellectuelle (article L. 111-1 ).
Hébergement du site
Infomaniak
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano, 25
CH – 1227 Genève – Suisse
___________
Webmaster
Frédéric C.